Mentions légales

Informations légales & Présentation du site

01.

Informations légales & Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ami-coach.coml’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Sophie MAILLARD 75 Rue Jules Lecesne, 76600 Le Havre
Créateur : Visuel concept – Montivilliers
Responsable publication : Sophie MAILLARD – Sophie Maillard sophiemaillard@ami-coach.com
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Visuel concept – Montivilliers – agence@visuel-concept.fr

Modifications site : Laure JACOB
Hébergeur : Privianet – Domaine achat – 9 Place de la Libération

BP 12 – 26111 NYONS Cedex

02.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.ami-coach.comimplique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.ami-coach.comsont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Propriétaire, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.ami-coach.comest mis à jour régulièrement par le Propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

03.

Description des services fournis

Le site www.ami-coach.coma pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le Propriétaire s’efforce de fournir sur le site www.ami-coach.comdes informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations mentionnées sur le site www.ami-coach.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.ami-coach.comne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

04.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le Propriétaire ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

05.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sophie MAILLARD est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

06.

Limitations de responsabilité

Le Propriétaire ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.ami-coach.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le Propriétaire ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.ami-coach.com.

Informations légales & Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.charlotte-noel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : NOEL Charlotte 7, rue du Beau Site 76310 SAINTE ADRESSE – n° SIREN 841 909 310
Créateur : NOEL Charlotte
Responsable publication : NOEL Charlotte – contact@charlotte-noel.com
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : NOEL Charlotte – contact@charlotte-noel.com
Hébergeur : VIADUC – SARL au capital de 200 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 478 350 333 ANGERS, dont le siège social se situe 5 bis bd Foch, 49100 Angers02.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.charlotte-noel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.charlotte-noel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Propriétaire, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.charlotte-noel.com est mis à jour régulièrement par le Propriétaire. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.03.

Description des services fournis

Le site www.charlotte-noel.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le Propriétaire s’efforce de fournir sur le site www.charlotte-noel.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations mentionnées sur le site www.charlotte-noel.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.charlotte-noel.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.04.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le Propriétaire ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.05.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

NOEL Charlotte est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.06.

Limitations de responsabilité

Le Propriétaire ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.charlotte-noel.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Le Propriétaire ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.charlotte-noel.com.